LE GRAND PRIX FRANCOPHONE
Mentions Légales
Grand Prix Francophone de Poésie et du Conte
Le Grand Prix Francophone est une plateforme littéraire, culturelle et éducative lancée par l'association READ — Réseau pour l'Éducation, l'Art et le Développement, reconnue en France, Association loi 1901
Adresse administrative : 61, rue de Lyon 75012 - Numéro RNA : W751274201 / Siret : 105 961 643 00019
Contact : +336 28 50 73 12 / +225 07 48 15 94 45 /
Email : contact@grandprixfrancophone.fr
Délégué à la protection des données (DPO GDPR) et
Directeur de publication : Bonnie Wiseman
Droits d’auteur
La totalité des éléments de notre site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics ou précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de READ ou de ses partenaires. De ce fait, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans nos sites, réseaux sont interdits en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Responsabilités
Notre structure ne saurait être tenue responsable pour le contenu des sites accessibles par les liens disponibles sur notre site. Toutefois, notre structure s’engage à vérifier régulièrement leur contenu. Les mentions légales peuvent être modifiées ou complétées en fonction des changements statutaires de notre structure ou de toute modification, complément ou abrogation des lois en vigueur en France sans avis préalable à l’usager de notre site. L’usager doit par conséquent s’informer lui-même de l’évolution des mentions légales disponibles sur notre site.
